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Marques déposées par SAVDVF
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21 BY MICHEL GAYOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

21 BY MICHEL GAYOT
SAVDVF

Numéro de dépôt :
4566636
Date de dépôt :
10/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2029
21 BY MICHEL GAYOT de SAVDVF

Présentation de la marque 21 BY MICHEL GAYOT

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2019 par SAVDVF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 21 BY MICHEL GAYOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est SAVDVF domicilié(e) 21 RUE JF CHAMPOLLION - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVDVF, Monsieur MICHEL GAYOT domicilié(e) 21 RUE JF CHAMPOLLION - 21200 - BEAUNE - France.

La marque 21 BY MICHEL GAYOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 21 BY MICHEL GAYOT arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

SAVDVF a également déposé les autres marques suivantes : 21 BY MG , NUIT BLANCHE , JACK MAGNIEN , Alexandre Gauvin AG LA BOURGOGNE HAUTE COUTURE , NUIT NOIRE , PHILIPPE CAIROL


SAVDVF - 21 RUE JF CHAMPOLLION - 21200 - BEAUNE - France


SAVDVF, Monsieur MICHEL GAYOT - 21 RUE JF CHAMPOLLION - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Inscription le 18 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792879 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-18

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.